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152 résultats
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 avril 2020 fixant une indemnité aux vétérinaires agréés dans le cadre des mesures d'urgence concernant la lutte contre la peste porcine africaine
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Loi sur les médicaments vétérinaires
Santé des animaux — Avant-projet de loi
Arrêté royal fixant les conditions applicables à la quarantaine et à l'isolement des animaux terrestres
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté ministériel fixant la date de la première réalisation de l'évaluation des risques au sein des exploitations porcines
Santé des animaux — Projet d'arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 janvier 1993 portant réglementation de la vaccination contre la pseudo-peste aviaire et modifiant l'arrêté ministériel du 4 mai 1992 portant des mesures temporaires de lutte contre la pseudo-peste aviaire
Santé des animaux — Projet d'arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 septembre 2016 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles et la libre prestation de services des vétérinaires
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté ministériel portant des mesures de prévention contre la peste porcine africaine
Santé des animaux — Projet d'arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Arrêté royal relatif à la lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les volailles
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté ministériel relatif à la lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les volailles
Santé des animaux — Projet d'arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal