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140 résultats
Arrêté royal abrogeant certains arrêtés royaux et arrêtés ministériels en matière de santé animale
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 novembre 1991 relatif à l'expertise et à l'indemnisation des bovins abattus dans le cadre de la police sanitaire des animaux domestiques
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 octobre 2002 relatif à la lutte contre la tuberculose bovine
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juin 2013 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver et relatif aux conditions d'autorisation pour les établissements de volailles
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal relatif à la lutte contre la diarrhée virale bovine
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 novembre 2009 relatif à l'agrément des médecins vétérinaires
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal relatif à la guidance vétérinaire dans le cadre de la lutte contre la varroase
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 11 septembre 2016 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles et la libre prestation de services des vétérinaires
Santé des animaux — Projet d'arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Loi portant dispositions diverses en matière d'agriculture
Santé des animaux — Avant-projet de loi
Arrêté royal modifiant le chapitre VI de l'arrêté royal du 21 juillet 2016 relatif aux conditions d'utilisation des médicaments par les vétérinaires et par les responsables des animaux
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal