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134 résultats
Arrêté royal instituant une surveillance épidémiologique dans les établissements ou sont détenus certains animaux
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal relatif au transport, Ie rassemblement et Ie commerce de certains animaux terrestres
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal relatif à I'identification et I'enregistrement de certains ongulés, des volailles, des lapins et de certains oiseaux
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal fixant les conditions et modalités des élections au sein de I'Ordre des Médecins vétérinaires
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 avril 2020 fixant une indemnité aux vétérinaires agréés dans le cadre des mesures d'urgence concernant la lutte contre la peste porcine africaine
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Loi sur les médicaments vétérinaires
Santé des animaux — Avant-projet de loi
Arrêté royal fixant les conditions applicables à la quarantaine et à l'isolement des animaux terrestres
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté ministériel fixant la date de la première réalisation de l'évaluation des risques au sein des exploitations porcines
Santé des animaux — Projet d'arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 janvier 1993 portant réglementation de la vaccination contre la pseudo-peste aviaire et modifiant l'arrêté ministériel du 4 mai 1992 portant des mesures temporaires de lutte contre la pseudo-peste aviaire
Santé des animaux — Projet d'arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 septembre 2016 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles et la libre prestation de services des vétérinaires
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal