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46 résultats
Décret portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
Sport et autres — Avant-projet de décret de la Communauté française
Décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives, faite à Saint-Denis, le 03 juillet 2016
Sport et autres — Avant-projet de décret de la Communauté française
Décret portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
Sport et autres — Avant-projet de décret de la Communauté française
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les modalités d’octroi des subsides visés par l’ordonnance du 31 mai 2018 relative à l’octroi de subsides aux investissements en infrastructures sportives communales
Sport et autres — Projet d'arrêté du Gouvernement de la région de Bruxelles-Capitale
Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l’année 2019
Sport et autres — Projet d'arrêté ministériel de la Communauté française
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale imposant des clauses sociales lors de la passation de marches publics dans le cadre de la réalisation d'investissements en infrastructures sportives communales
Sport et autres — Projet d'arrêté du Gouvernement de la région de Bruxelles-Capitale
Décret modifiant le décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage
Sport et autres — Avant-projet de décret de la Communauté française
Arrêté ministériel modifiant l’arrêté ministériel du 10 décembre 2015 déterminant les modalités de rétribution des membres de la CAUT et les conditions de rétribution des médecins contrôleurs et des chaperons
Sport et autres — Projet d'arrêté ministériel de la Communauté française
Ordonnance relative à l’octroi de subsides aux investissements en infrastructures sportives communales
Sport et autres — Avant-projet d'ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 janvier 2001 fixant les conditions d'octroi des subventions pour l'achat de matériel sportif
Sport et autres — Projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française