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13 résultats
Arrêté royal concernant l'indemnisation des vétérinaires d'exploitation dans le cadre de la prévention et de la lutte contre la résistance antimicrobienne chez les animaux
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Loi portant dispositions diverses en matière d'agriculture et de santé animale
Santé des animaux — Avant-projet de loi
Arrêté royal concernant les règles relatives aux établissements détenant des équidés ainsi qu'à la traçabilité des équidés
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 septembre 2016 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles et la libre prestation de services des vétérinaires
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal concernant l'ordonnance vétérinaire d'aliments médicamenteux pour animaux
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté ministériel portant exécution de l'article 44 de l'arrêté royal relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine
Santé des animaux — Projet d'arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Arrêté royal instituant une surveillance épidémiologique dans les établissements ou sont détenus certains animaux
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal
Arrêté royal relatif au transport, Ie rassemblement et Ie commerce de certains animaux terrestres
Santé des animaux — Projet d'arrêté royal