Rvs-Cde  Conseil d'État
 

Archives 2008



Journées du Patrimoine 20 et 21 septembre

Le Conseil d'État a ouvert ses portes pour la troisième fois au public à l'occasion des 20es Journées du Patrimoine les 20 et 21 septembre 2008. Ces Journées ont été un grand succès: environ 2000 personnes ont visité  le Palais du Marquis d'Assche et l'Hôtel Löwenstein durant ce week-end.

L'attention s'est focalisée plus particulièrement sur deux éléments importants:

  • les peintures de Charles Chaplin décorant deux salons du 1er étage du 33, rue de la Science (Palais du Marquis d'Assche), à savoir le Cabinet du Premier Président (allégories des quatre saisons)  et le Cabinet de la Présidente (allégories de la musique et de la peinture).
    Mme Adeline Germond , lauréate d'un master 2 d'histoire de l'art à l'Université Panthéon-Sorbonne à Paris, a défendu en juin 2008 une thèse sur Charles Chaplin, peintre français durant le Second Empire de Napoléon III (XIXe siècle). Elle publiera prochainement une monographie sur cet artiste. 

  • l'exposition de photos datant de 1938 et représentant le 33, rue de la Science, lorsqu'il était la résidence de l'Ambassadeur des États-Unis, M. Joseph Davies. Ces photos ont été agrandies et offertes au Conseil d'État par Mme Mia Grosjean, petite fille de l'ambassadeur.

(10/10/2008)

 

19/12/2008

Affaire FORTIS - BNP


21/11/2008

Nuisances sonores dans les environs de l’aéroport de Bruxelles-National - rejet de recours


17/11/2008

Décret mixité - adossement de l’école «Paradis des Enfants» à l’Athénée royal Jean Absil


07/11/2008

Annulation partielle d’un plan de délimitation


27/10/2008

Rejet du recours en annulation introduit contre la désignation de Mme Danièle REYNDERS


17/10/2008

La demande de suspension introduite par Luc CLOSSET est accueillie.


16/10/2008

Annulation d'une sanction infligée à la RTBF


16/10/2008

Le Conseil d'État rejette la demande de suspension en extrême urgence introduite par Sylvie RICOUR


10/10/2008

Journées du Patrimoine 20 et 21 septembre


09/10/2008

Le Conseil d'État rejette la demande de suspension en extrême urgence introduite par Anja SAVONET


07/10/2008

Etudiants en médecine des FUNDP - Suspension provisoire


22/09/2008

Suspension du licenciement d'un inspecteur de police


16/09/2008

Journées du Patrimoine 20 et 21 septembre


10/09/2008

Manifestation du Vlaams Belang le 11 septembre 2008


10/09/2008

Coopération internationale


02/09/2008

Sans fonctions, pas d’obligations liées à la charge. Et sans ces obligations, pas de manquements.


22/08/2008

Etudiants en médecine de l'ULG - Suspension


20/08/2008

Le Conseil d'État rejette les demandes du requérant équatorien.


14/07/2008

Wezembeek-Oppem : l'emploi du français doit faire l'objet d'une nouvelle demande expresse


08/07/2008

Le recours de Radio Mint rejeté par le Conseil d'Etat


08/07/2008

Rejet du recours contre le marché Cyberclasses


08/07/2008

Radio PASA obtient la suspension de la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel


20/06/2008

Répartition des bénéfices de la Loterie nationale


16/06/2008

Sous-critères et coefficients de pondération dans les marchés publics : nouvelle jurisprudence


16/06/2008

Reprise d'instance après vente


04/06/2008

Recevabilité ratione temporis en marchés publics : nouvelle jurisprudence


04/06/2008

Recours Vanbergen, ex-échevin de Charleroi : rejet


28/05/2008

Annulation du permis d’environnement délivré à l’aéroport d’Anvers


20/03/2008

Nouveau guide de technique législative


20/03/2008

Modification du site Internet


20/03/2008

juriDict en ligne


06/03/2008

Subventions de la Communauté française pour des asbl francophones agissant en Flandre - annulation.


06/03/2008

Cocof - conseil consultatif des francophones des communes de la périphérie - annulation.


05/03/2008

Annulation désignation comme hôpitaux universitaires


30/01/2008

Contournement de Couvin – Annulation du permis d'urbanisme


22/01/2008

Plainte de Bamouhammad et Trabelsi au Conseil d'État


17/01/2008

Woluwé-Saint-Pierre : Dépenses électorales


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