Rvs-Cde  Conseil d'État
 

La commune de Denderleeuw n’est pas structurellement ingouvernable

Par son arrêt n° 230.302 du 24 février 2015, le Conseil d’État suspend l’exécution de la décision du conseil communal de la commune de Denderleeuw du 5 février 2015 d’engager, conformément à l’article 47bis, alinéa 4, du décret communal, la procédure de désignation d’un nouveau collège des bourgmestre et échevins. Le Conseil d’État considère qu’il n’est pas démontré, à première vue, que le 3 novembre 2014, le conseil communal a constaté à juste titre que la commune est structurellement ingouvernable.
(24/02/2015)

 

18/10/2017

Sablière de Huldenberg : suspension de l’autorisation de poursuivre l’exploitation


13/10/2017

Avis de la section législation 'voorontwerp van decreet lokaal bestuur'


13/10/2017

Accès des communes aux dossiers fiscaux relatifs à leurs recettes


11/10/2017

Oosterweel – annulation du refus de divulgation de la correspondance électronique de la S.A. BAM


10/10/2017

Entreprise de transport / distribution à Malines : autorisation d'exploitation de nuit - suspension


29/09/2017

Gand - Fermeture du dancing Decadance - suspension


26/09/2017

Installation solennelle des chefs de corps du Conseil d’État


12/09/2017

Prestation de serment de nouveaux chefs de corps au Conseil d'Etat


01/09/2017

Agrément d’un abattoir au profit de l’A.S.B.L. Islamistisch Offerfeest Antwerpen - suspension rejeté


03/08/2017

Suspension de l'autorisation d'exploitation du Cirque royal


28/07/2017

Etudiants vétérinaires – «Reçus-collés» - Rejet des demandes de suspension d’extrême urgence


28/07/2017

Étudiants en médecine – «Reçus-collés» - Rejet des demandes de suspension d’extrême urgence


24/07/2017

La commune de Haaltert n’est pas structurellement ingouvernable


14/07/2017

De Lijn - Marché public de tramways à plancher surbaissé - suspension rejetée


07/07/2017

La commune de Putte structurellement ingouvernable. Arrêt définitif


06/07/2017

Le Conseil d'État annule le permis d'environnement du Sportpaleis d'Anvers


04/07/2017

Suspension du plan régional d'exécution spatiale - société de transport H. Essers


04/07/2017

Terminal à conteneurs de Grobbendonk - suspension


30/06/2017

Clarification


29/06/2017

Élevage de visons – Refus de permis d'environnement fondé sur une intention politique – Annulation


16/06/2017

I.S.P.P.C.: Le Conseil d’État déboute le Docteur Lejeune


09/06/2017

Station polaire Princesse Élisabeth: Annulation


07/06/2017

Élevage de visons à Ravels – Refus de permis d’environnement - Annulation


01/06/2017

Cours de philosophie et de citoyenneté – rejet du recours d’extrême urgence du CAL


31/05/2017

Visite de travail du Parlement flamand à la section de législation du Conseil d'État


23/05/2017

Rejet des recours contre le 'plan Wathelet'


18/05/2017

Intervention INAMI pour certaines prestations dentaires – Rejet des recours


12/05/2017

Doel: annulation partielle du plan d'exécution spatiale ‘Afbakening zeehavengebied Antwerpen’


12/05/2017

Plan régional d’exécution spatiale "Noord-Zuid verbinding N74" annulé


24/04/2017

Abattoir de Tielt


12/04/2017

Caisse enregistreuse- horeca- amendes- annulation


03/04/2017

Abattoir de Tielt - Procédure d'urgence


30/03/2017

Rejet des recours concernant les panneaux solaires en Wallonie


30/03/2017

Autorisation écologique Uplace: nouvelle suspension


24/03/2017

Piétonnier de Bruxelles - Rejet des recours contre les décisions de principe


23/03/2017

Élevage de visons – Refus de permis d'environnement fondé sur une intention politique - Annulation


22/03/2017

Démolition du château de Noisy: Pas de suspension


22/03/2017

Pas de suspension dans l'affaire de la concession du Cirque royal


17/03/2017

Éoliennes d’Aarschot - Annulation


15/03/2017

Plan communal d'exécution spatiale "Zeedijk Heist" partiellement annulé


14/03/2017

Zone de police Hazodi – rejet de trois recours


14/03/2017

Lutte contre les chardons en Région flamande - annulation


02/03/2017

Annulation: Permis urbanisme du Mc DONALD'S à Huy


01/03/2017

Modification du P.R.A.S. – annulation partielle


24/02/2017

La commune de Haaltert n’est pas structurellement ingouvernable


21/02/2017

Les avis du Conseil d'État désormais publiés


16/02/2017

Accident du travail - modifications annulées de la procédure de l'incapacité permanente de travail


10/02/2017

Ingouvernabilité de Pepingen: rejet


10/02/2017

Attribution du marché casino de Middelkerke- Rejet du recours


31/01/2017

Sablière de Huldenberg: suspension de l'autorisation de poursuivre l'exploitation


30/01/2017

Troisième refus de nomination de Damien Thiéry par le Gouvernement flamand


30/01/2017

Sanction disciplinaire de l'ancien bourgmestre f.f de Kraainem : annulation


30/01/2017

Sanction disciplinaire infligée à l'ancien bourgmestre f.f. de Wezembeek-Oppem : rejet


20/01/2017

Classement macroéconomique de la S.R.I.B.


18/01/2017

Recours en suspension de Karel Anthonissen: Rejet


29/12/2016

Rejet recours d'extrême urgence: fabrication et mise dans le commerce de cigarettes électroniques


23/12/2016

Retrait de carte d'identité – rejet de la demande de suspension


23/12/2016

Centrale biomasse à Gand – suspension rejetée


20/12/2016

Doel (Saeftinghedok) : annulation partielle du PES "havenontwikkeling Linkeroever"


20/12/2016

Une sanction disciplinaire prise à l’encontre de Farid BAMOUHAMMAD annulée


14/12/2016

Recours en annulation de la Commune Orp-Jauche: représentation au sein de l'IPB


13/12/2016

Trois recours en cassation de l'Etat belge à propos d'une famille syrienne déclarés admissibles.


09/12/2016

Décision du conseil communal de la ville d'Anvers sur la Sinksenfoor maintenue pour l’heure


09/12/2016

Le nouveau règlement sur la prostitution dans le quartier de l’Alhambra annulé


29/11/2016

De Lijn - Adjudication de tramways à plancher bas – Suspension


25/11/2016

Pas de suspension de l’'attribution de la concession pour l’'exploitation du Cirque Royal


23/11/2016

Offre d'emploi


22/11/2016

Suspension de la passation du marché de dragage pour le port d’Anvers


22/11/2016

Recours en annulation de Philippe METTENS: trois arrêts du Conseil d’Etat


22/11/2016

Pas de suspension du règlement d'ordre intérieur des écoles communales francophones de Forest


10/11/2016

Etudiants en médecine à Namur: Rejet des requêtes d’extrême urgence


10/11/2016

Le dépassement des normes de bruit par les avions n’est plus toléré à Bruxelles


09/11/2016

Reconversion du Centre d'art à La Louvière - Suspension


28/10/2016

Rejet des recours en annulation de l'A.R. relatif à la reconnaissance de l'homéopathie


27/10/2016

Station Polaire Princesse Elisabeth: suspension de la mission de maintenance en 2016-2017


26/10/2016

Annulation PES sous-zone Zonhoverheide


19/10/2016

Fin de la tolérance pour les nuisances sonores des avions à Bruxelles


18/10/2016

Station Polaire Princesse Elisabeth: campagne 2016-207


06/10/2016

Reconnaissance de l'Exécutif des Musulmans - suspension rejetée


23/09/2016

Station Princesse Elisabeth: suspension des nouvelles règles de gestion du Secrétariat Polaire


20/09/2016

Suspension du refus d'autoriser la semaine culturelle du Kurdistan à Bruxelles


20/09/2016

Étudiante en médecine à Namur: irrecevabilité de la requête en extrême urgence


15/09/2016

Attribution du marché casino de Middelkerke suspendue


13/09/2016

Uplace – ‘Plan régional d’exécution spatial V.S.G.B. - cluster C3’ non suspendu


02/09/2016

Trafic aérien en périphérie nord de Bruxelles - rejet du recours du Gouvernement flamand


12/08/2016

Etudiants en médecine de l'ULg – arrêt relatif au numerus clausus


28/07/2016

Annulation suspension permis de port d'armes


26/07/2016

Etudiants en médecine - suspension du numerus clausus


20/07/2016

Station polaire Princesse Elisabeth: suspension du marché relatif au support technique


28/06/2016

Albanie: Annulation de la liste des pays d’origine sûrs


24/06/2016

Ethiopian Airlines: vols «non réguliers» Bruxelles-Dubaï - rejet


21/06/2016

Réquisition d'agents de la police administrative - suspension


21/06/2016

Annulation partielle: Détention d'enfants mineures dans les centres fermés


16/06/2016

Communiqué de presse Conseil d'Etat: Fin de la visite royale


16/06/2016

Doel et Tihange : demandes de suspension rejetées


13/06/2016

Hôtel Normandy: suspension du permis d'urbanisme


10/06/2016

La commune de Pepingen n'est pas structurellement ingouvernable


09/06/2016

Rejet du recours contre l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques


09/06/2016

Le Conseil d’État rejette la procédure en référé accélérée de BEE Power Gent


09/06/2016

Communiqué de presse Conseil d'Etat: Visite royale le 16 juin 2016 au Conseil d'Etat


07/06/2016

Friteries à Gand : le nouveau règlement n’est pas suspendu


30/05/2016

Parking ‘Grote Markt’ à Vilvorde – suspension rejetée


30/05/2016

Gestion de la Station Polaire Princesse Elisabeth: campagnes 2016‑2017 et suivantes


26/05/2016

Annulation partielle de la circulaire relative aux frais de déplacement des magistrats du judiciaire


25/05/2016

Suspension du régime de fin de carrière des fonctionnaires de police: demande rejetée


24/05/2016

Annulation de l'évaluation insuffisant du chef de la Zone de police Vesdre


19/05/2016

Rejet de la suspension de la décision de sélection des nouveaux trams de la STIB


11/05/2016

Annulation du refus de publier les salaires des dirigeants de la VRT


11/05/2016

Concessions domaniales Deurganckdok


10/05/2016

Régime de la pension minimale des indépendants ayant une carrière mixte viole le principe d’égalité


04/05/2016

Suspension du règlement sur la prostitution à St Josse-Ten-Noode


27/04/2016

Annulation: redevances liées aux licences d'exploitation de jeux de hasard


27/04/2016

Suspension: arrêtés modifiant la présidence de la SFPI


26/04/2016

Décharge près du Muziekbos à Renaix: le Conseil d'État suspend le permis d'environnement


22/04/2016

Les prostituées de l’Alhambra: annulation partielle du règlement de la ville de Bruxelles


21/04/2016

Arrêté du Gouvernement bruxellois-logements sociaux: annulation-affaires courantes


18/04/2016

Surveillance électronique - Suspension de la procédure d’attribution du marché public


13/04/2016

"Amnistie fiscale" - Annulation


11/04/2016

Suspension de l'arrêté royal autorisant le commerce des cigarettes électroniques


31/03/2016

Le retrait d’un agrément culturel requiert le respect de l’obligation d’audition


29/03/2016

Publicité de l’information en matière d’environnement


24/03/2016

Minute de silence nationale


23/03/2016

Avis - mesures de sécurité


15/03/2016

Rejet du recours contre la démission d'office d'un contrôleur de l'ONSS


07/03/2016

Répartition des subventions flamandes destinées aux infrastructures sportives


29/02/2016

Transmission numérique des avis de la section de législation


11/02/2016

Annulation de certaines dispositions d’arrêtés d’exécution sur l’exercice de la chasse


11/02/2016

Annulation des modalités de la procédure électronique devant le Conseil du contentieux des étrangers


10/02/2016

Suspension des sanctions infligées à des détenus de la prison de Saint-Gilles


02/02/2016

Signes convictionnels dans l’enseignement communautaire flamand


28/01/2016

Paiement du droit de rôle - annulation


28/01/2016

Rejet de la demande de suspension du permis d'environnement pour DOCKX-Bruxsel.


27/01/2016

Suspension de deux arrêtés d'exécution du 'décret relatif au travail adapté'


25/01/2016

Attestation B mal motivée : l’élève est autorisée à passer dans l’année supérieure


08/01/2016

Rejet des recours contre les décisions d'attribution du Projet NEO


17/12/2015

Annulation du loyer supplémentaire wallon pour un logement social trop grand


14/12/2015

Arrêt n°233.147 du 7 décembre 2015 (Affaire Heysel -NEO)


07/12/2015

Heysel (projet NEO) : annulation partielle du plan régional d'affectation du sol de Bruxelles


27/11/2015

Gestion de la Station Polaire Princesse Elisabeth pour la campagne 2015 - 2016


26/11/2015

Rubrique “Décisions récentes” - Matière “Étrangers”


24/11/2015

PRES 'Wegverbinding Ieper-Veurne' - annulation partielle (contournement Hoogstade)


20/11/2015

Doel (Saeftinghedok): suspension partielle du PES « havenontwikkeling Linkeroever »


29/10/2015

Affaire Ch. Dauriac contre la RTBF


22/10/2015

Publicité des avis du Conseil d’État


20/10/2015

« Caisses blanches » : annulation


05/10/2015

Concurrence entre établissements scolaires en Brabant Wallon


05/10/2015

Les règles de délibération des jurys dans les hautes écoles


05/10/2015

Le Conseil d’État accorde la première indemnité réparatrice


21/09/2015

« Ecole-conteneur » de Berchem-Sainte-Agathe : permis suspendu


21/09/2015

Annulation partielle du PES régional «Siezegemkouter» – maintien du crematorium d'Alost


11/09/2015

Rejet du recours contre le rapport d’incidences du plan sur l’environnement « Oosterweeltracé »


02/09/2015

La 'caisse blanche' dans l’horeca


17/08/2015

La ville de Looz structurellement ingouvernable


27/07/2015

La ville de Tirlemont structurellement ingouvernable


15/07/2015

Élection d'un échevin à Blankenberge


13/07/2015

Pas de suspension du PES développement du port Linkeroever - Question préjudicielle à la CJUE


12/06/2015

La commune de Putte structurellement ingouvernable


28/05/2015

Réaction à des déclarations concernant le Conseil d’État


26/05/2015

Pas de suspension du permis d’environnement pour Tomorrowland


19/05/2015

Summerfestival 2015 : le Conseil d’État rejette la procédure en référé de riverains


12/05/2015

Annulation des conditions pour l'organisation de paris par la Loterie nationale


12/05/2015

Province de Liège: rejet du recours du commissaire d’arrondissement


24/04/2015

Suspension de la mesure d'écartement d'un professeur de religion islamique


10/04/2015

Non renouvellement mandat du président de BELSPO – Rejet recours de M. Ph. METTENS


25/02/2015

Guide pratique concernant la procédure d'avis devant la section de législation


24/02/2015

La commune de Denderleeuw n’est pas structurellement ingouvernable


24/02/2015

Annulation de l’autorisation socio-économique pour 'Just Under The Sky' (Docks Bruxsel)


16/02/2015

La modération salariale 2012-2014 n’est pas illégale


12/02/2015

Suspension de l’attribution du marché des circuits de voie à joints électriques par Infrabel


10/02/2015

PRES 'Wegverbinding Ieper-Veurne' suspendu partiellement (contournement Hoogstade)


23/01/2015

Marchés publics – questions préjudicielles posées à la Cour de Justice de l’UE


19/01/2015

La commune de Putte n’est pas structurellement ingouvernable


14/01/2015

Arrêt n° 229.729 du 6 janvier 2015


09/01/2015

Le Conseil d’État suspend le permis d’environnement du Jumping de Alost


30/12/2014

Annulation du plan wallon 2011 de gestion de l’azote en agriculture


23/12/2014

Sécurité du rail


19/12/2014

Plan communal d’exécution spatiale Harmoniepark à Anvers – annulation partielle


18/12/2014

Non-nomination du bourgmestre de Linkebeek : rejet du nouveau recours


10/12/2014

Sinksenfoor Anvers – poursuite de l’instance après contestation procédurale


09/12/2014

Deuxième avis dans le cadre d’une demande d’euthanasie – rejet du recours


27/11/2014

Discothèque Carré : annulation du permis d’environnement


21/11/2014

Permis d'environnement S.P.R.L. Torr Coal Productiecentrum


19/11/2014

Suspension de la décision du jury de l’examen d’admission aux formations en médecine et dentisterie


31/10/2014

La construction de logements sur la Plaine peut se poursuivre


30/10/2014

Annulation du refus de permis pour CITTA VERDE à Farciennes


30/10/2014

Annulation du permis pour le comblement du site minier de Winterslag


30/10/2014

Suspension du permis d’environnement pour l’exploitation d’une sablière à Neerijse


27/10/2014

Temple sikh à Vilvorde: demande de suspension rejetée


21/10/2014

Autorisation de séjour pour raisons médicales : article 9ter de la loi du 15 décembre 1980


17/10/2014

Signes distinctifs philosophiques dans l’enseignement communautaire flamand – circulaire GO!


17/10/2014

Signes distinctifs philosophiques dans l’enseignement communautaire flamand (GO!) (foulard)


17/10/2014

Signes distinctifs philosophiques dans l’enseignement communautaire flamand (GO!)


14/10/2014

Reconnaissance de la ville de Courtrai comme centre touristique - rejet de la demande de suspension


14/10/2014

Signes distinctifs philosophiques dans l’enseignement communautaire flamand (GO!)


02/10/2014

Rejet du recours contre le pacte de majorité à Houffalize


08/09/2014

Le Centre d’Action Laïque remplace La Pensée et les Hommes à la RTBF


13/08/2014

Représentation de la Communauté Française à la Biennale de Venise 2015 - rejet demande de suspension


29/07/2014

Recours en extrême urgence: motion de méfiance constructive à Awans


18/07/2014

Fermeture définitive du camping "Parc et Loisirs" à Brugelette - suspension


11/07/2014

Fermeture du dancing "The Oh" à Ostende – rejet de la suspension


09/07/2014

Instructions concernant les routes aériennes – rejet des demandes de suspension


01/07/2014

Indemnité réparatrice


20/06/2014

Recours du P.T.B. répartition des sièges : incompétence du Conseil d’État


20/06/2014

Bourgmestres de la périphérie : le Conseil d’État prononce trois arrêts


20/06/2014

NEO : suspension de la première étape d'un marché


17/06/2014

PRES VSGB : espace partiel 'het Zaventemse' partiellement annulé, recours parking C Heysel rejeté


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